×

Registration

Profile Informations

Login Datas

or login

First name is required!
Last name is required!
First name is not valid!
Last name is not valid!
This is not an email address!
Email address is required!
This email is already registered!
Password is required!
Enter a valid password!
Please enter 6 or more characters!
Please enter 16 or less characters!
Passwords are not same!
Terms and Conditions are required!
Email or Password is wrong!
mentions legales noveaqua

 

1. COORDONNÉES

La société BAINS IMPORT (ci-après la "Société" ) est une SARL au capital de 8000 euros, dont le siège social est au 2 route de bu, ZAC de la prévoté 78550 HOUDAN et immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 814556841.

La société BAINS IMPORT est l'éditeur du site Internet www.noveaqua.com (ci-après le "Site" ) et Monsieur Eric ABTAN en est le directeur de publication.

Le Site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX

Pour toute question, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à :

NOVEAQUA
Téléphone : 00 33 (0)1 86 90 04 13
Email : info@noveaqua.com

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après (ci-après les "Mentions légales").

Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La Société est titulaire du nom de domaine www.noveaqua.com

Le Site est une oeuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de la Société. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Société, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

3. DONNÉES PERSONNELLES

La Société dispose d'une politique de données personnelles pour son Site, conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004.

Pour consulter et visiter le Site, vous n'avez pas à communiquer de données personnelles.

4. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

La Société s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site soient exactes et mises à jour.

Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

La Société n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

La Société décline également toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites liés au Site.

En aucun cas, la Société ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site.
Notamment, la Société décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

5. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

La Société vous informe que les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

6. LITIGES

Les Mentions Légales sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés.